M
Mission
Association transférée dans le nouveau répertoire : voir le nouvel enregistrement.
METTRE A DISPOSITION DE SES MEMBRES UN OU PLUSIEURS SALARIES LIES AU DIT GROUPEMENT PAR UN CONTRAT DE TRAVAIL.
Domaines
@
Commune & Contact
Commune
BELLENOT SOUS POUILLY (21320)#
Identifiants
Identifiant
211S0300026
Copié !
Historique
0300026
Copié !
RNA
W211002438
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 211S
Observation : W211002438
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.