M
Mission
Association transférée dans le nouveau répertoire : voir le nouvel enregistrement.
Dans le respect du droit francais d'une part, des accords conclus au sein de l'enseignement catholique d'autre part assumer juridiquement la gestion d'etablissements d'enseignement fondes par l'autorite canonique competente
@
Commune & Contact
Commune
BARBEZIEUX-SAINT-HILAIRE (16300)#
Identifiants
Identifiant
162S0162000507
Copié !
Historique
0162000507
Copié !
RNA
W162002008
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 162S
Observation : W162002008
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.