M
Mission
Association transférée dans le nouveau répertoire : voir le nouvel enregistrement.
Formaliser l'opposition des riverains au projet de déviation RN 10 les chauvauds dite déviation n°3; défense de l'environnement.
@
Commune & Contact
Commune
CHAMPNIERS (16430)#
Identifiants
Identifiant
161P0161090102
Copié !
Historique
0161090102
Copié !
RNA
W161005946
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 161P
Observation : W161005946
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.