M
Mission
Association transférée dans le nouveau répertoire : voir le nouvel enregistrement.
Respect du droit français d une part des accords conclus au sein de l Enseignement Catholique d autre part d assumer juridiquement la gestion d établissements d enseignement fondés par l autorité canonique compétente.
@
Commune & Contact
Commune
CONDE-SUR-NOIREAU (14110)#
Identifiants
Identifiant
144S0144000430
Copié !
Historique
0144000430
Copié !
RNA
W144000984
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 144S
Observation : W144000984
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.