M
Mission
Association transférée dans le nouveau répertoire : voir le nouvel enregistrement.
O
Domaines
- associations et comités de locataires, de propriétaires, comités de logement — AVEYRON
@
Commune & Contact
Commune
SEBAZAC-CONCOURES (12850)#
Identifiants
Identifiant
122P0122004001
Copié !
Historique
0122004001
Copié !
RNA
W122008968
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 122P
Observation : Reprise auto => date publication création au JO à vérifier
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.