M
Mission
Association transférée dans le nouveau répertoire : voir le nouvel enregistrement.
Détenir et gérer les droits de pêche sur les domaines public et privé de l'état et de collectivités locales, sur les domaines privés de propriétaires, et sur ses propres propriétés.
Domaines
- pêche — AVEYRON
@
Commune & Contact
Commune
SEVERAC-LE-CHATEAU (12150)#
Identifiants
Identifiant
121S0121000674
Copié !
Historique
0121000674
Copié !
RNA
W121003321
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 121S
Observation : W121003321
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.