AMICALE POUR LES OEUVRES SOCIALES DU PERSONNEL COMMUNAL DE ST MARCEL SUR AUDE-ARCHIVES

Active Transférée RNA
Fiche RNA
M

Mission

Association transférée dans le nouveau répertoire : voir le nouvel enregistrement.

Reunion en une association des membres du personnel communal de stamrcel sur aude

Domaines

  • représentation, promotion et défense d'intérêts économiques — AUDE
  • association du personnel d'une entreprise (hors caractère syndical) — AUDE
@

Commune & Contact

Commune

SAINT-MARCEL-SUR-AUDE (11120)

Associations de Saint-Marcel-sur-Aude

#

Identifiants

Identifiant
113S0113003593
Copié !
Historique
0113003593
Copié !
RNA
W113008907
Copié !
H

Historique

Chronologie

  • - Publication JO
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 113S

Observation : Reprise auto => date publication création au JO à vérifier

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.