M
Mission
Association transférée dans le nouveau répertoire : voir le nouvel enregistrement.
Le groupement des terres des domaines de SCI PENEL et GENIBEL avec un bail de droit de chasse entre ces propriétaires.
Domaines
@
Commune & Contact
Commune
MONTHAUT (11240)#
Identifiants
Identifiant
112S0112003091
Copié !
Historique
0112003091
Copié !
RNA
W112001885
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 112S
Observation : W112001885
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.