M
Mission
Association transférée dans le nouveau répertoire : voir le nouvel enregistrement.
INFORMER LES CITOYENS SUR LES PROJETS EN COURS, PAR LES DIRECTIVES NATIONALES, LOCALES ET LES PROCEDURES DE PERMIS DE CONSTRUIRE. PARTICIPER Â LA CONCERTATION AVEC LES AUTORITES LOCALES ET PREFECTORALES.
Domaines
@
Commune & Contact
Commune
FRAISSE-CABARDES (11600)#
Identifiants
Identifiant
111P0111010481
Copié !
Historique
0111010481
Copié !
RNA
W111004596
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 111P
Observation : W111004596
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.