GROUPEMENT D' EMPLOYEURS DE SAINT- MARTIN LALANDE

Active Transférée RNA
Fiche RNA
M

Mission

Association transférée dans le nouveau répertoire : voir le nouvel enregistrement.

MISE A DISPOSITION DE UN OU PLUSIEURS SALARIES , LIES A CE GROUPEMENT PAR UN CONTRAT DE TRAVAIL CONSTITUE DANS LE CHAMP PROFESSIONNEL DE LA CONVENTION COLLECTIVE DU TRAVAIL DE LA ZONE CEREALIERE DE L' AUDE, CONFORMEMENT A LA LOI DU 25 /07/85

Domaines

  • Comité, défense d'un emploiAUDE
  • association à but commercial, développement économiqueAUDE
@

Commune & Contact

Commune

SAINT-MARTIN-LALANDE (11400)

Associations de Saint-Martin-Lalande

#

Identifiants

Identifiant
111P0111009590
Copié !
Historique
0111009590
Copié !
RNA
W111009350
Copié !
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 111P

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.