M
Mission
Association transférée dans le nouveau répertoire : voir le nouvel enregistrement.
MISE A DISPOSITION DE UN OU PLUSIEURS SALARIES , LIES A CE GROUPEMENT PAR UN CONTRAT DE TRAVAIL CONSTITUE DANS LE CHAMP PROFESSIONNEL DE LA CONVENTION COLLECTIVE DU TRAVAIL DE LA ZONE CEREALIERE DE L' AUDE, CONFORMEMENT A LA LOI DU 25 /07/85
Domaines
@
Commune & Contact
Commune
SAINT-MARTIN-LALANDE (11400)#
Identifiants
Identifiant
111P0111009590
Copié !
Historique
0111009590
Copié !
RNA
W111009350
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 111P
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.