ASSOCIATION PRIVEE DE CHASSE DE CABRESPINE (AUDE)

Activité

Association dont les données ont été transférées dans le nouveau répertoire : Voir le nouvel enregistrement

Projet porté

L'EXERCICE DU DROIT DE CHASSE A UNE GESTION RATIONNELLE DU PATRIMOINE CYNEGETIQUE CONFORMEMENT AU DEVOIR DE CHACUN, DE VEILLER A LA SAUVEGARDE DU PATRIMOINE NATUREL DANS LEQUEL IL VIT EDICTE PAR L'ARTICLE 1ER DE LA LOI DU 1ER JUILLET 1901

Ce projet s'inscrit de manière plus générale dans le thème :

Adresse

CABRESPINE (11160)

Historique

Les évènements marquants de l'association :

  • - Publication JO de l'avis de création de l'association
  • - Dernière mise à jour de l'association

Administration

Identifiants

Numéro d'identifiant

Identifiant de l'association : 111P0111007140

Identifiant historique

L'identifiant historique de l'association : 0111007140

Nouvel identifiant

Nouvel identifiant de l'association dans le RNA : W111009756

Nouvel enregistrement

Les données de cette association ont été transférées dans le nouveau répertoire RNA : Voir les dernières informations enregistrées pour cette assoce

Forme

Code du site gestionnaire de l'association (Préfecture ou Sous-préfecture) : 111P

Nature de l'association : Simplement Declarée (D)

Groupement (Simple, Union, Fédération) : Simple (S)

Observation du registre : reprise auto => date publication création au JO à vérifier

Position (Active, Dissoute, Reportée) : Active (A)

Site web déclaré au registre : Aucun