M
Mission
Association transférée dans le nouveau répertoire : voir le nouvel enregistrement.
L'EXERCICE DU DROIT DE CHASSE A UNE GESTION RATIONNELLE DU PATRIMOINE CYNEGETIQUE CONFORMEMENT AU DEVOIR DE CHACUN, DE VEILLER A LA SAUVEGARDE DU PATRIMOINE NATUREL DANS LEQUEL IL VIT EDICTE PAR L'ARTICLE 1ER DE LA LOI DU 1ER JUILLET 1901
Domaines
- chasse — AUDE
@
Commune & Contact
Commune
CABRESPINE (11160)#
Identifiants
Identifiant
111P0111007140
Copié !
Historique
0111007140
Copié !
RNA
W111009756
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 111P
Observation : reprise auto => date publication création au JO à vérifier
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.