M
Mission
Association transférée dans le nouveau répertoire : voir le nouvel enregistrement.
L'ASSOCIATION AGIRA DANS LE CADRE DES NOUVELLES MESURES APPLICABLES POUR LES RAPATRIES FRANCAIS MUSULMANS : INFORMATIONS , RECUEILS DE TOUTES CES MESURES , AIDES POUR LES CONSTITUTIONS , AIDES, DEMARCHES ADMINISTRATIVES
@
Commune & Contact
Commune
CARCASSONNE (11000)#
Identifiants
Identifiant
111P0111006594
Copié !
Historique
0111006594
Copié !
RNA
W111004722
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 111P
Observation : W111004722
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.