M
Mission
Association transférée dans le nouveau répertoire : voir le nouvel enregistrement.
GROUPER LES PROPRIETAIRES ET HABITANTS DE LA COMMUNE AINSI QUE LES ETRANGERS QUI Y SERAIENT ADMIS EN VUE DU DEVELOPPEMENT DU GIBIER
Domaines
- chasse — AUDE
@
Commune & Contact
Commune
VILLESISCLE (11150)#
Identifiants
Identifiant
111P0111005078
Copié !
Historique
0111005078
Copié !
RNA
W111004113
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 111P
Observation : W111004113
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.