M
Mission
Association transférée dans le nouveau répertoire : voir le nouvel enregistrement.
S'adjuger le droit de chasse dans les meilleures conditions aux adjudications de l'o.n.f. ; exploiter et reglementer la chasse dans un lot qu'elle pourra acquerir, notamment aux adjudications de l'o.n.f.
Domaines
- chasse — AUBE
@
Commune & Contact
Commune
NEUVILLE-SUR-SEINE (10250)#
Identifiants
Identifiant
103P0103004093
Copié !
Historique
0103004093
Copié !
RNA
W103009215
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 103P
Observation : Reprise => date ag=0000-00-00 dernière date publication enregistrée :1979-07-07
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.