M
Mission
Association transférée dans le nouveau répertoire : voir le nouvel enregistrement.
Obtenir soit de l'etat soit du departement soit de la commune d'associations syndicales ou de particuliers l'affermage de lots de peche sur le territoire de la region concourier a la lutte
Domaines
- pêche — AUBE
@
Commune & Contact
Commune
MARCILLY-LE-HAYER (10290)#
Identifiants
Identifiant
102S0102001518
Copié !
Historique
0102001518
Copié !
RNA
W102000951
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 102S
Observation : W102000951
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.