M
Mission
Association transférée dans le nouveau répertoire : voir le nouvel enregistrement.
Etudier pour reglement avec le sivom ou les administrations publi ques tous problemes ou differends juridiques et fiscaux notamment concernant les membres de l'association pour leurs gites exclusive
@
Commune & Contact
Commune
SENTEIN (09800)#
Identifiants
Identifiant
093S0093000846
Copié !
Historique
0093000846
Copié !
RNA
W093001291
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 093S
Observation : W093001291
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.