M
Mission
Association transférée dans le nouveau répertoire : voir le nouvel enregistrement.
Reglementation de la cueillette des champignons et autres produitsde la terre sur les parcelles des propietaires membres de l'association
@
Commune & Contact
Commune
FABAS (09230)#
Identifiants
Identifiant
093S0093000727
Copié !
Historique
0093000727
Copié !
RNA
W093004762
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 093S
Observation : W093004762
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.