M
Mission
Association transférée dans le nouveau répertoire : voir le nouvel enregistrement.
Lutter contre les nuisances environnementales (bruits, odeurs, pollution atmospherique et pollutions de tous ordres) pour saint jean de verges
@
Commune & Contact
Commune
SAINT-JEAN-DE-VERGES (09000)#
Identifiants
Identifiant
091P0091003316
Copié !
Historique
0091003316
Copié !
RNA
W091001913
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 091P
Observation : W091001913
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.