M
Mission
Association transférée dans le nouveau répertoire : voir le nouvel enregistrement.
DETENIR ET GERER DES DROITS DE PECHE SUR LES DOMAINES PUBLICS ET PRIVES DE L'ETAT, DES COLLECTIVITES LOCALES OU DES RIVERAINS. LUTTER CONTRE LE BRACONNAGE ET LA POLLUTION DES EAUX
Domaines
- pêche — ARDENNES
@
Commune & Contact
Commune
VERPEL (08240)#
Identifiants
Identifiant
084S0084000338
Copié !
Historique
0084000338
Copié !
RNA
W084003864
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 084S
Observation : W084003864
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.