M
Mission
Association transférée dans le nouveau répertoire : voir le nouvel enregistrement.
GERER DES DROITS DE PECHE SUR LES DOMAINES PUBLICS ET PRIVES DE L'ETAT, DES COLLECTIVITES LOCALES ET DES RIVERAINS
Domaines
- pêche — ARDENNES
@
Commune & Contact
Commune
SEMUY (08130)#
Identifiants
Identifiant
084S0084000057
Copié !
Historique
0084000057
Copié !
RNA
W084000618
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 084S
Observation : W084000618
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.