M
Mission
Association transférée dans le nouveau répertoire : voir le nouvel enregistrement.
De detenir et de gerer des droits de pÊche: _sur les domaines public et prive de l'etat; _sur les domaines public et prive de collectivites locales; sur les domaines prives de proprietaires; _sur ses propres proprietes.
Domaines
- pêche — ARDENNES
@
Commune & Contact
Commune
AUFLANCE (08370)#
Identifiants
Identifiant
083S0083001501
Copié !
Historique
0083001501
Copié !
RNA
W083004347
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 083S
Observation : W083004347
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.