M
Mission
Association transférée dans le nouveau répertoire : voir le nouvel enregistrement.
Exercice en commun du droit de chasse sur les terres et bois sis sur le territoire de la commune de sailly, apporter par les sociEtaires
Domaines
- chasse — ARDENNES
@
Commune & Contact
Commune
SAILLY (08110)#
Identifiants
Identifiant
083S0083001386
Copié !
Historique
0083001386
Copié !
RNA
W083001061
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 083S
Observation : W083001061
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.