M
Mission
Association transférée dans le nouveau répertoire : voir le nouvel enregistrement.
MISE EN COMMUN DES DROITS DE CHASSE DONT ILS SONT LOCATAIRES POUR EN JOUIR EN COMMUN
Domaines
@
Commune & Contact
Commune
ELAN (08160)#
Identifiants
Identifiant
081P0081004957
Copié !
Historique
0081004957
Copié !
RNA
W081002972
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 081P
Observation : W081002972
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.