M
Mission
Association transférée dans le nouveau répertoire : voir le nouvel enregistrement.
Veiller a la proprete de la nature et de l'environnement notammenten ce qui concerne les nuisances et les rejets de toutes sortes pouvant nuire a la sante sur la commune de bourg-fidele.
@
Commune & Contact
Commune
BOURG-FIDELE (08230)#
Identifiants
Identifiant
081P0081003271
Copié !
Historique
0081003271
Copié !
RNA
W081002888
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 081P
Observation : W081002888
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.