COMITE D'INTERET GENERAL DE LA BARMASSA

Active Transférée RNA
Fiche RNA
M

Mission

Association transférée dans le nouveau répertoire : voir le nouvel enregistrement.

Proteger les interets des proprietaires du lotissement du domaine de la barmassa conformement au cahier des charges existant, ainsi que ceux des 'riverains' qui s'associent a l'esprit du dit cahier,a l'exclusion de tout litige personnel.

Domaines

  • associations et comités de locataires, de propriétaires, comités de logementALPES-MARITIMES
@

Commune & Contact

Commune

VILLEFRANCHE-SUR-MER (06230)

Associations de Villefranche-sur-Mer

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Identifiants

Identifiant
062P0062018364
Copié !
Historique
0062018364
Copié !
RNA
W062016193
Copié !
H

Historique

Chronologie

  • - Publication JO
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 062P

Observation : W062016193

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.