ASCO- 06 ASSOCIATION DE CONSEIL ET DE DEFENSE DES SALARIES DES ALPES MARITIMES

Association transférée dans le nouveau répertoire : voir le nouvel enregistrement.

rassembler les personnes qui PARTICIPENT AU CONSEIL ET A LA DEFENSE DES ALPES MARTIMES DANS LE CADRE DU CONTRAT DE TRAVAIL DE CES SALARIES ET DU CODE DU TRAVAIL EN VIGUEUR ET CECI INDEPENDAMMENT DE TOUTE INTERVENTION SYNDICALE CONFORMEMENT A L ART R516 5 DU CODE DU TRAVAIL

Domaines

• culture, pratiques d'activités artistiques, culturelles — ALPES-MARITIMES
• éducation formation — ALPES-MARITIMES

Commune

Associations de Mandelieu-la-Napoule

Chronologie

• 27/11/2004 - Création
• 25/12/2004 - Publication JO
• 01/04/2016 - Mise à jour