M
Mission
Association transférée dans le nouveau répertoire : voir le nouvel enregistrement.
OBTENIR SUR L'AGGLOMERATION D'ANTIBES JUAN LES PINS LE CAP UNE REDUCTION TOUJOURS PLUS SIGNIFICATIVE DES NUISANCES LIEES A L'ACTIVITE AERIENNE DE L'AEROPORT NICE COTE D'AZUR ATTEINDRE CET OBJECTIF DANS LE CADRE DES INSTANCE DE CONCERTATION AVEC L'AEROPORT NICE COTE D'AZUR ET DES AUTRES ORGANISMES LIES A L'ACTIVITE ET SI NECESSAIRE PAR TOUS MOYENS DE DROIT ET EN DERNIER RECOURS ESTER EN JUSTICE POUR FAIRE RESPECTER CES POINTS L'ASSOCIATION S'INTERDIT TOUTE DISCUSSION OU MANIFESTATION PRESENTANT
@
Commune & Contact
Commune
ANTIBES (06160)#
Identifiants
Identifiant
061S0061007681
Copié !
Historique
0061007681
Copié !
RNA
W061006671
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 061S
Observation : W061006671
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.