M
Mission
Association transférée dans le nouveau répertoire : voir le nouvel enregistrement.
Regroupement des proprietaires du lotissement la bouissiere
@
Commune & Contact
Commune
CAUSSOLS (06460)#
Identifiants
Identifiant
061S0061006368
Copié !
Historique
0061006368
Copié !
RNA
W061007332
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 061S
Observation : W061007332
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.