M
Mission
Association transférée dans le nouveau répertoire : voir le nouvel enregistrement.
Assurer conformement aux dispositions legislatives ou reglemen- taires la fondation et l'entretien d'ecoles catholiques reconnues comme telles par l'autorite canonique competente, notamment la
@
Commune & Contact
Commune
GRASSE (06130)#
Identifiants
Identifiant
061S0061004539
Copié !
Historique
0061004539
Copié !
RNA
W061006376
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 061S
Observation : W061006376
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.