M
Mission
Association transférée dans le nouveau répertoire : voir le nouvel enregistrement.
creation amenagement et entretien d une voie de passage
@
Commune & Contact
Commune
TIGNET (06530)#
Identifiants
Identifiant
061S0061002809
Copié !
Historique
0061002809
Copié !
RNA
W061016596
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 061S
Observation : Reprise => date ag=0000-00-00 reprise auto => date publication création au JO à vérifier
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.