M
Mission
Association transférée dans le nouveau répertoire : voir le nouvel enregistrement.
EXERCICE DU CULTE ORTHODOXE RUSSE. ELLE EST CHARGEE DE L'ENTRETIEN DE CETTE EGLISE ET DE SON CLERGE. ELLE S'OCCUPE DE LA GERANCE DU CAPITAL ET DES BIENS MEUBLES ET IMMEUBLES CONSTITUANT LA PROPRIETE DE L'EGLISE ET EN DISPOSE SUIVANT SON PROPRE JUGEMENT
@
Commune & Contact
Commune
(00000)#
Identifiants
Identifiant
061S0061000359
Copié !
Historique
0061000359
Copié !
RNA
W061005409
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 061S
Observation : W061005409
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.