M
Mission
Association transférée dans le nouveau répertoire : voir le nouvel enregistrement.
ORGANISATION DE LA CHASSE SUR SON TERRITOIRE. CONTROLE DE L'EXER- CICE DU DROIT DE CHASSE. DEFENSE DU GIBIER ET SON REPEUPLEMENT. REPRESSION DU BRACONNAGE. ACQUISITION OU LOCATION DE TERRAIN OU
@
Commune & Contact
Commune
CHATEAU-ARNOUX-SAINT-AUBAN (04160)#
Identifiants
Identifiant
044S0044000088
Copié !
Historique
0044000088
Copié !
RNA
W044002074
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 044S
Observation : W044002074
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.