M
Mission
Association transférée dans le nouveau répertoire : voir le nouvel enregistrement.
Dans le cadre de la loi du 10 juillet 1964, favoriser sur son territoire, dans le respect des proprietes et des recoltes, le developpement du gibier et la destruction des animaux nuisibles
Domaines
- chasse — AIN
@
Commune & Contact
Commune
GROISSIAT (01870)#
Identifiants
Identifiant
014S0014017510
Copié !
Historique
0014017510
Copié !
RNA
W014004925
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 014S
Observation : W014004925
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.