M
Mission
Association transférée dans le nouveau répertoire : voir le nouvel enregistrement.
Syndiquer les proprietaires cultivateurs et habitants de la com- mune, ainsi que les etrangers qui seraient admis en vue de l'or- ganisation de la chasse et de la protection des proprietes et re- coltes
Domaines
- chasse — AIN
@
Commune & Contact
Commune
BOYEUX-SAINT-JEROME (01450)#
Identifiants
Identifiant
014S0014015021
Copié !
Historique
0014015021
Copié !
RNA
W014001285
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 014S
Observation : W014001285
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.