M
Mission
Association transférée dans le nouveau répertoire : voir le nouvel enregistrement.
La location pour l'usage exclusif de ses membres de chasse ; la conservation du gibier ; la repression du braconnage et du vagabondage des chiens, la poursuite de la vente du gibier en temps prohi
Domaines
- chasse — AIN
@
Commune & Contact
Commune
SAINT-MARTIN-DU-FRENE (01430)#
Identifiants
Identifiant
014S0014013106
Copié !
Historique
0014013106
Copié !
RNA
W014001168
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 014S
Observation : W014001168
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.