M
Mission
Association transférée dans le nouveau répertoire : voir le nouvel enregistrement.
Veiller a l'entretien des edifices paroissiaux de la commune de sauverny
@
Commune & Contact
Commune
SAUVERNY (01220)#
Identifiants
Identifiant
013S0013000682
Copié !
Historique
0013000682
Copié !
RNA
W013004956
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 013S
Observation : W013004956
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.