M
Mission
Association transférée dans le nouveau répertoire : voir le nouvel enregistrement.
examen des intérêts et du fonctionnement de la zone d'activité de l'avenue Amédée Mercier.
Domaines
@
Commune & Contact
Commune
BOURG-EN-BRESSE (01000)#
Identifiants
Identifiant
012P0012012464
Copié !
Historique
0012012464
Copié !
RNA
W012008602
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 012P
Observation : W012008602
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.