M
Mission
Association transférée dans le nouveau répertoire : voir le nouvel enregistrement.
GESTION DU BAIL DE CHASSE DE LA FORET DOMANIALE DE SAINT SULPICE A THEZILLIEU (01)
Domaines
@
Commune & Contact
Commune
THEZILLIEU (01110)#
Identifiants
Identifiant
011S0011004484
Copié !
Historique
0011004484
Copié !
RNA
W011006489
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 011S
Observation : Reprise => date ag=0000-00-00
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.