M
Mission
Association transférée dans le nouveau répertoire : voir le nouvel enregistrement.
Gerer et reglementer l'action de chasser sur le territoire de la commune de chavornay.
Domaines
- chasse — AIN
@
Commune & Contact
Commune
CHAVORNAY (01510)#
Identifiants
Identifiant
011S0011003106
Copié !
Historique
0011003106
Copié !
RNA
W011002384
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 011S
Observation : W011002384
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.