M
Mission
Association transférée dans le nouveau répertoire : voir le nouvel enregistrement.
La protection des recoltes, la repression du braconnage et l'exer-cice du droit de chasse en commun sur la commune d'ambronnay.
Domaines
@
Commune & Contact
Commune
AMBRONAY (01500)#
Identifiants
Identifiant
011S0011000333
Copié !
Historique
0011000333
Copié !
RNA
W011001598
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 011S
Observation : W011001598
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.