M
Mission
Association transférée dans le nouveau répertoire : voir le nouvel enregistrement.
Mise en commun des terres et bois des adherents a ladite societe, pour la chasse, la repression du braconnage, le repeuplement du gibier et la protection des recoltes
Domaines
@
Commune & Contact
Commune
CHAZEY-SUR-AIN (01150)#
Identifiants
Identifiant
011S0011000238
Copié !
Historique
0011000238
Copié !
RNA
W011001993
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 011S
Observation : W011001993
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.